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Fichier A-2016-008-CES
Avis d’initiative relatif à la mobilité et infrastructures de transport en Région de Bruxelles-Capitale. Émis par le Conseil d’Administration le 16 février 2016
Rattaché à Avis / / par matière / Transport
Fichier A-2014-023-CES
Avant-projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l’exemplarité des pouvoirs publics en matière de transport et modifiant l’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 7 avril 2011 relatif aux plans de déplacements d’entreprises. 20 février 2014
Rattaché à Avis / / par matière / Transport
Fichier A-2014-018-CES
Avis d’initiative relatif à la mobilité en Région de Bruxelles-Capitale. 10 mars 2014, entériné par l'Assemblée plénière du 20 mars 2014
Rattaché à Avis / / par matière / Transport
Fichier A-2014-016-CES
4 projets d’arrêtés d’exécution relatifs à l’ordonnance du 26 juillet 2013 instituant un cadre en matière de planification de la mobilité et modifiant diverses dispositions ayant un impact en matière de mobilité. 20 février 2014
Rattaché à Avis / / par matière / Transport
Fichier A-2013-059-CES
Accord de coopération relatif à l’instauration de la tarification kilométrique sur le territoire des trois Régions et à la création de l’entité interrégionale Viapass et l’avant-projet d’ordonnance y portant assentiment. 17 octobre 2013
Rattaché à Avis / / par matière / Transport
Fichier A-2013-054-CES
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 21 novembre 2006 du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant les titres I à VIII du règlement régional d’urbanisme applicable à tout le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale. 17 octobre 2013
Rattaché à Avis / / par matière / Transport
Fichier PDF document A-2013-008-CES
Plan régional de politique du stationnement. 21 mars 2013
Rattaché à Avis / / par matière / Transport
Fichier PDF document A-2012-034-CES
Projet de plan piéton stratégique. 16 juillet 2012
Rattaché à Avis / / par matière / Transport
Fichier PDF document A-2011-007-CES
Avis d'initiative relatif à la Politique régionale de stationnement - Volet II. 17 mars 2011
Rattaché à Avis / / par matière / Transport
Fichier PDF document A-2011-003-CES
Avis d'initiative relatif à la Politique régionale de stationnement - Volet I. 20 janvier 2011
Rattaché à Avis / / par matière / Transport