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Fichier PDF document A-2012-056-CES
Mise à jour du Plan Régional pour l’Innovation de la Région de Bruxelles-Capitale. 18 octobre 2012
Rattaché à Avis / / par matière / Recherche
Fichier A-2014-021-CES
La critériologie de classement de projets - Plan Cigogne III - volet 2. 20 février 2014
Rattaché à Avis / / par matière / Social
Fichier PDF document A-2012-010-CES
Elaboration du Plan d’action bruxellois de lutte contre la pauvreté 2012. 15 mars 2012
Rattaché à Avis / / par matière / Social
Fichier PDF document A-2010-032-CES
Remarques sur le plan d'action bruxellois de lutte contre la pauvreté 2010. 28 octobre 2010
Rattaché à Avis / / par matière / Social
Fichier PDF document A-2013-008-CES
Plan régional de politique du stationnement. 21 mars 2013
Rattaché à Avis / / par matière / Transport
Fichier PDF document A-2013-007-CES
Plan stratégique pour le transport de marchandises en Région de Bruxelles-Capitale. 28 février 2013
Rattaché à Avis / / par matière / Transport
Fichier PDF document A-2012-034-CES
Projet de plan piéton stratégique. 16 juillet 2012
Rattaché à Avis / / par matière / Transport
Fichier PDF document A-2011-007-CES
Avis d'initiative relatif à la Politique régionale de stationnement - Volet II. 17 mars 2011
Rattaché à Avis / / par matière / Transport
Fichier PDF document A-2011-003-CES
Avis d'initiative relatif à la Politique régionale de stationnement - Volet I. 20 janvier 2011
Rattaché à Avis / / par matière / Transport
Fichier PDF document A-2010-029-CES
Projet d'arrêté relatif aux plans de déplacements d'entreprises. 21 septembre 2010
Rattaché à Avis / / par matière / Transport