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Economie/Environnement

A-2019-049-CES
Projet d’arrêté ministériel relatif aux seuils et valeurs pour les projets d'économie circulaire. 24 avril 2019
A-2019-017-CES
Projet de rapport final de la CiRéDé. 21 février 2019
A-2018-050-CES
Projet de 1er programme de travail du « Circular Regulation Deal - Collaborate to overcome legal barriers to circular economy ». 5 juillet 2018
A-2016-099-CES
Texte cadre Stratégie nationale de Développement durable. 22 décembre 2016
A-2016-083-CES
Avis d’initiative concernant le Programme Régional en Économie Circulaire (PREC). 24 novembre 2016
A-2015-034-CES
Avis d’initiative relatif à la transition de la Région de Bruxelles-Capitale vers l'économie circulaire. 16 juin 2015
A-2013-066-CES
Premier bilan de l’Alliance Emploi-Environnement (AEE). 21 novembre 2013
A-2013-063-CES
Projet de l’Alliance Emploi-Environnement - Axe 4 « Alimentation durable ». 17 octobre 2013
A-2013-038-CES
Projet de l’Alliance Emploi-Environnement - Troisième axe : Ressources et Déchets. 1 juillet 2013, entériné par l'Assemblée plénière du 19 septembre 2013
A-2012-051-CES
Projet de l’Alliance Emploi-Environnement - Deuxième axe : Eau. 18 octobre 2012
A-2011-008-CES
Critères à adopter pour la définition du concept d'emplois verts et d'économie verte en Région de Bruxelles-Capitale. 17 mars 2011
A-2010-045-CES
Projet d'Alliance Emploi-Environnement - Premier axe : Construction durable. 16 décembre 2010
A-2007-006-CES
Avant-projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant des conditions d’exploitation pour certaines installations industrielles classées. 5 mars 2007