Aller au contenu

Navigation

Social

A-2018-054-CES
Contribution relative à la pauvreté et au mal logement en Région de Bruxelles-Capitale émise dans le cadre du cahier 3 « Les regards croisés » du futur rapport bruxellois sur l’état de la pauvreté 2018. 5 juillet 2018
A-2018-041-CES
Rapport bisannuel 2016-2017 sur la Précarité, la Pauvreté, l'Exclu-sion sociale et les Inégalités d'accès aux droits. 17 mai 2018
A-2018-032-CES
Avis d’initiative concernant le Rapport bruxellois sur l’état de la pauvreté 2016 « Aperçus du non-recours aux droits sociaux et de la sous-protection sociale en Région bruxelloise ». 19 avril 2018
A-2018-017-CES
Avis d’initiative concernant le futur modèle des allocations familiales en Région de Bruxelles-Capitale. 5 mars 2018, entériné par l'Assemblée plénière du 15 mars 2018
A-2017-078-CES
Avant-projet d’arrêté du collège réuni de la COCOM fixant l’organigramme de l’Office bicommunautaire de la santé, de l’aide aux personnes et des prestations familiales. 22 novembre 2017, entériné par l'Assemblée plénière du 20 décembre 2017
A-2016-072-CES
Avis d’initiative concernant des propositions des pistes d’actions pour améliorer la situation des parents seuls, entre autres sur base des recommandations de l’étude du Pacte territorial « Monoparentalités à Bruxelles, état des lieux et perspectives ». 15 septembre 2016
A-2014-064-CES
Approbation de traités internationaux - Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique. 1 décembre 2014, entériné par l'Assemblée plénière du 18 décembre 2014
A-2014-049-CES
Rapport bisannuel 2012-2013 sur la Précarité, la Pauvreté, l'Exclusion sociale et les Inégalités d'accès aux droits. 19 juin 2014
A-2014-021-CES
La critériologie de classement de projets - Plan Cigogne III - volet 2. 20 février 2014
A-2013-024-CES
Avis d’initiative concernant l'avant-projet de décret relatif au parcours d’accueil. 6 mai 2013, entériné par l'Assemblée plénière du 16 mai 2013
A-2013-003-CES
Avant-projet d’ordonnance portant assentiment au Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l’enfant établissant une procédure de présentation de communications, adopté à New York le 19 décembre 2011 et signé à Genève le 28 février 2012. 17 janvier 2013
A-2012-014-CES
Rapport  sur la Précarité, la Pauvreté, l'Exclusion sociale et les Inégalités d'accès aux droits 2011. 19 avril 2012
A-2012-010-CES
Elaboration du Plan d’action bruxellois de lutte contre la pauvreté 2012. 15 mars 2012
A-2011-006-CES
Rapport sur la précarité, la pauvreté, l'exclusion sociale et les inégalités d'accès aux droits, 2009. 17 février 2011
A-2010-032-CES
Remarques sur le plan d'action bruxellois de lutte contre la pauvreté 2010. 28 octobre 2010
A-2008-038-CES
Rapport sur la précarité, la pauvreté, l'exclusion sociale et les inégalités d'accès aux droits de décembre 2007. 3 novembre 2008
A-2006-005-CES
Rapport sur la précarité, la pauvreté, l’exclusion sociale et les inégalités d’accès aux droits. 18 mai 2006
A-2005-002-CES
Deuxième Rapport bisannuel du service de lutte contre la pauvreté, la précarité et l'exclusion sociale. 24 février 2005