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Avis et contributions de Brupartners

Vous trouverez ici les avis et contributions adoptés par Brupartners.
Ces derniers sont classés par date avec la possibilité de faire une recherche par type d'avis, par thématique ou par année. Les avis des autres Conseils consultatifs pour lesquels l'équipe administrative de Brupartners assure le Secrétariat sont disponibles sur leur page spécifique.

  • Document PDF
    Avis
    A-2000-004-CES

    Avant-projet d'ordonnance modifiant l'ordonnance du 7 octobre 1993 organique de la revitalisation des quartiers. 20 avril 2000

    Aménagement du territoire - Urbanisme
    2000

    Avis - A-2000-004-CES

    Aménagement du territoire - Urbanisme - 2000

    Avant-projet d'ordonnance modifiant l'ordonnance du 7 octobre 1993 organique de la revitalisation des quartiers. 20 avril 2000

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  • Document PDF
    Avis
    A-2000-003-CES

    "Document Unique de Programmation" de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'Objectif 2. 20 avril 2000

    Europe - International
    2000

    Avis - A-2000-003-CES

    Europe - International - 2000

    "Document Unique de Programmation" de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'Objectif 2. 20 avril 2000

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  • Document PDF
    Avis
    A-2000-002-CES

    Projet de Plan Régional d'Affectation du Sol de la Région de Bruxelles-Capitale. 17 février 2000

    Aménagement du territoire - Urbanisme
    2000

    Avis - A-2000-002-CES

    Aménagement du territoire - Urbanisme - 2000

    Projet de Plan Régional d'Affectation du Sol de la Région de Bruxelles-Capitale. 17 février 2000

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  • Document PDF
    Avis
    A-2000-001-CES

    Avant-projet d'ordonnance relative à l'aide des pouvoirs publics bruxellois aux entreprises victimes de la dioxine. 17 février 2000

    Economie
    2000

    Avis - A-2000-001-CES

    Economie - 2000

    Avant-projet d'ordonnance relative à l'aide des pouvoirs publics bruxellois aux entreprises victimes de la dioxine. 17 février 2000

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