Avis et contributions de Brupartners

Avis - A-2009-001-CES

Economie - 2009

Deuxième évaluation annuelle du Contrat pour l'Economie et l'Emploi 2005-2010. 15 janvier 2009

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Avis - A-2008-049-CES

Aménagement du territoire - Urbanisme - 2008

Ordonnance de la Région de Bruxelles-Capitale relative aux chantiers en voirie. 18 décembre 2008

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Avis - A-2008-048-CES

Environnement - 2008

Démarche anticipative préparant aux mesures d'urgence en cas de pic de pollution. 18 décembre 2008

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Avis - A-2008-047-CES

Environnement - 2008

Projet de quatrième plan régional de prévention et de gestion des déchets et le Rapport sur les incidences environnementales de ce projet de plan.18 décembre 2008

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Avis - A-2008-046-CES

Aménagement du territoire - Urbanisme - 2008

Projet de plan régional d'affectation du sol modifiant partiellement le plan régional d'affectation du sol. 18 décembre 2008

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Avis - A-2008-045-CES

Environnement - 2008

Projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale précisant certaines dispositions de l'ordonnance du 13 novembre 2008 relative à la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux. 18 décembre 2008

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Avis - A-2008-044-CES

Emploi - 2008

Avant-projet d'accord de coopération entre la Communauté française et la Région de Bruxelles-Capitale, relatif au programme « jeunes, école, emploi, tout un programme » dit programme jeep et au projet d'ordonnance portant assentiment a l'accord de coopération en question. 18 décembre 2008

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Avis - A-2008-043-CES

Environnement - 2008

Projet de plan - Prévention et lutte contre le bruit en milieu urbain en Région de Bruxelles-Capitales et le rapport sur les incidences environnementales de ce projet de plan de lutte contre le bruit en milieu urbain. 18 décembre 2008

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Avis - A-2008-042-CES

Environnement - 2008

Projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale établissant un plan comptable uniformisé du secteur de l'eau en Région de Bruxelles-Capitale. 18 décembre 2008

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Avis - A-2008-041-CES

Mobilité - 2008

Projet de Plan régional des déplacements IRIS 2. 20 novembre 2008

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Avis - A-2008-040-CES

Mobilité - 2008

Avant-projet d'ordonnance relative aux plans de déplacements. 20 novembre 2008

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Avis - A-2008-039-CES

Energie - 2008

Avant-projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif au certificat de performance énergétique pour les bâtiments publics d'une superficie totale supérieure à 1000 m². 20 novembre 2008

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Avis - A-2008-038-CES

Egalité des chances - Diversité - Pauvreté - 2008

Rapport sur la précarité, la pauvreté, l'exclusion sociale et les inégalités d'accès aux droits de décembre 2007. 3 novembre 2008

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Avis - A-2008-037-CES

Economie - 2008

Deuxième train de projets d'arrêtés du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant exécution de l'ordonnance organique du 13 décembre 2007 relative aux aides pour la promotion de l'expansion économique. 16 octobre 2008

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Avis - A-2008-036-CES

Aménagement du territoire - Urbanisme - 2008

Projet de plan d'évaluation des incidences sur l'environnement : Transformation du R0, tronçon A3/E40 (Woluwe-Saint-Etienne) - A1/A19 (Machelen). 16 octobre 2008

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Avis - A-2008-035-CES

Emploi - 2008

Avant-projet d'ordonnance relative à la surveillance des réglementations en matière d'emploi qui relèvent de la compétence de la Région de Bruxelles-Capitale et à l'instauration d'amendes administratives applicables en cas d'infraction à ces réglementations. 18 septembre 2008

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Avis - A-2008-034-CES

Energie - 2008

Avant-projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale déterminant la procédure de demande d'équivalence des concepts ou technologies de construction novateurs par une méthode de calcul alternative pour les bâtiments neufs. 18 septembre 2008

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Avis - A-2008-033-CES

Energie - 2008

Avant-projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale déterminant le contenu du dossier technique PEB. 18 septembre 2008

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Avis - A-2008-032-CES

Economie - 2008

Avant-projet d'ordonnance visant à promouvoir la recherche, le développement et l'innovation. 18 septembre 2008

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Avis - A-2008-031-CES

Economie - 2008

Avant-projet d'ordonnance relatif à la transposition de la Directive 2005/36/CE dans le domaine des agences de voyages & Projet d'arrêté relatif au statut des agences de voyages. 18 septembre 2008

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Avis - A-2008-030-CES

Environnement - 2008

Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade. 18 septembre 2008

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Avis - A-2008-029-CES

Environnement - 2008

Projet de plan régional de lutte contre les inondations 2008-2011 (projet de plan pluie). 7 juillet 2008

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Avis - A-2008-028-CES

Environnement - 2008

Rapport d'incidences environnementales du « plan d'urgence en cas de pics de pollution » et projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale déterminant les mesures d'urgence en vue de prévenir les pics de pollution atmosphérique. 7 juillet 2008

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Avis - A-2008-027-CES

Mobilité - 2008

Renforcement de la collaboration interrégionale et de la mobilité des travailleurs et des demandeurs d'emploi. 7 juillet 2008

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Avis - A-2008-026-CES

Economie - 2008

Avant-projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'aide aux entreprises en période de travaux sur la voie publique. 19 juin 2008

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