Avis et contributions de Brupartners

Avis - A-2025-012-BRUPARTNERS

Environnement - 2025

Avant-projet d’ordonnance portant modification de l'ordonnance du 17 juillet 1997 relative à la lutte contre le bruit et les vibrations en milieu urbain. 19 juin 2025

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Avis - A-2025-011-BRUPARTNERS

Environnement - 2025

Projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l’arrêté du 22 février 2024 du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine afin de définir le paramètre total PFAS et ajouter une valeur guide pour le TFA. 19 juin 2025

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Avis d'initiative - A-2025-010-BRUPARTNERS

Enseignement - 2025

Les procédures d’équivalence des diplômes et leur impact en Région bruxelloise

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Avis - A-2025-009-BRUPARTNERS

Environnement - 2025

Proposition de liste fermée des mesures du Plan Social Climat bruxellois

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Avis - A-2025-008-BRUPARTNERS

Energie - 2025

Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'énergie produite à partir de sources renouvelables et modifiant l'ordonnance du 5 juin 1997 relative aux permis d'environnement et des dispositions connexes

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Avis - A-2025-007-BRUPARTNERS

Aménagement du territoire - Urbanisme - 2025

Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant le Code bruxellois de l’aménagement du territoire et l’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 13 novembre 2008 déterminant les actes et travaux dispensés de permis d'urbanisme, de l'avis du fonctionnaire délégué, de la commune, de la Commission royale des Monuments et des Sites, de Bruxelles Mobilité, de Bruxelles Environnement, de la Commission de concertation ainsi que des mesures particulières de publicité ou de l'intervention d'un architecte

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Avis d'initiative - A-2025-006-BRUPARTNERS

Economie - 2025

Pour une industrie forte en Région de Bruxelles-Capitale

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Avis - A-2025-005-BRUPARTNERS

Economie - 2025

Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 16 mai 2024 portant exécution de l'ordonnance du 1^er février 2024 relative à la migration économique

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Avis d'initiative - A-2025-004-BRUPARTNERS

Emploi - 2025

Les femmes d’origine étrangère sur le marché de l’emploi bruxellois

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Avis - A-2025-003-BRUPARTNERS

Aménagement du territoire - Urbanisme - 2025

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Avis d'initiative - A-2025-002-BRUPARTNERS

Aménagement du territoire - Urbanisme - 2025

SHARE THE CITY - projet de révision du PRAS. 20 février 2025

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Avis d'initiative - A-2025-001-BRUPARTNERS

Environnement - 2025

Elaboration d’un Plan Social Climat dans le cadre de la révision du système d’échange de quotas d’émission de l’Union européenne. 20 février 2025

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Avis d'initiative - A-2024-049-BRUPARTNERS

Social - Santé - 2024

Avis d'initiative relatif aux dynamiques économiques et sociales du secteur hospitalier bruxellois. 19 décembre 2024

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Avis - A-2024-048-BRUPARTNERS

Environnement - 2024

Projet de décision de Brugel concernant l’approbation de la proposition tarifaire actualisée de HYDRIA portant sur la période 2025-2026. 21 novembre 2024

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Avis - A-2024-047-BRUPARTNERS

Environnement - 2024

Projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles‐Capitale modifiant l’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles‐Capitale du 13 juillet 2023 portant exécution de l'ordonnance du 29 novembre 2018 relative à l'utilisation de modes de transport partagés en flotte libre alternatifs à l'automobile. 17 octobre 2024

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Avis - A-2024-046-BRUPARTNERS

Logement - 2024

Avis relatif au projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant exécution de l'ordonnance du 1er février 2024 relative à l'hébergement touristique. 05 septembre 2024

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Avis - A-2024-045-BRUPARTNERS

Aménagement du territoire - Urbanisme - 2024

Avis relatif au projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 13 novembre 2008 déterminant les actes et travaux dispensés de permis d'urbanisme, de l'avis du fonctionnaire délégué, de la commune, de la commission royale des Monuments et des Sites, de Bruxelles Mobilité, de Bruxelles Environnement, de la commission de concertation ainsi que des mesures particulières de publicité ou de l'intervention d'un architecte. 05 septembre 2024

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Avis - A-2024-044-BRUPARTNERS

Environnement - 2024

Avis concernant le projet de prolongation des conventions environnementales relatives aux responsabilités élargies des producteurs. 05 septembre 2024

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Avis d'initiative - A-2024-043-BRUPARTNERS

Social - Santé - 2024

Avis d’initiative relatif au Baromètre social 2023 : rapport bruxellois sur l’état de la pauvreté et des inégalités sociales et de santé. 18 juillet 2024

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Avis - A-2024-042-BRUPARTNERS

Economie - 2024

Liste des besoins des entrepreneurs bruxellois pour 2024. 1^er juillet 2024

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Avis - A-2024-041-BRUPARTNERS

Egalité des chances - Diversité - Pauvreté - 2024

Projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant exécution des articles 146 à 151 des décret et ordonnance conjoints portant création du Code bruxellois de l'égalité, de la non-discrimination et de la promotion de la diversité. 1^er juillet 2024

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Avis - A-2024-040-BRUPARTNERS

Egalité des chances - Diversité - Pauvreté - 2024

Rapport bisannuel 2022-2023 : "La dimension financière de la pauvreté". 20 juin 2024

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Avis - A-2024-039-BRUPARTNERS

Formation - 2024

Accord de coopération entre l’État fédéral, la Région flamande, la Région wallonne, la Région de Bruxelles-Capitale, la Communauté flamande, la Communauté française, la Communauté germanophone et la Commission communautaire française relatif à la création et la gestion de l’Individual Learning Account et l’échange électronique de données de formation. 20 juin 2024

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Avis - A-2024-038-BRUPARTNERS

Environnement - 2024

Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-capitale du 17 janvier 2019 fixant des plafonds d'émission pour certains polluants atmosphériques. 20 juin 2024

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Avis - A-2024-037-BRUPARTNERS

Environnement - 2024

Renolution – Réforme de la méthode et du certificat PEB. 20 juin 2024

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