Avis et contributions de Brupartners

Avis d'initiative - A-2011-003-CES

Mobilité - 2011

Avis d'initiative relatif à la Politique régionale de stationnement - Volet I. 20 janvier 2011

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Avis - A-2011-002-CES

Energie - 2011

Avant-projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant modification de divers arrêtés d'exécution de l'ordonnance du 7 juin 2007, relative à la performance énergétique et au climat intérieur des bâtiments. 20 janvier 2011

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Avis - A-2011-001-CES

Environnement - 2011

Avant-projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale établissant des normes de qualité environnementale, des normes de qualité de base et des normes chimiques pour les eaux de surface contre la pollution causée par certaines substances dangereuses et autres polluants. 20 janvier 2011

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Avis - A-2010-045-CES

Environnement - 2010

Projet d'Alliance Emploi-Environnement - Premier axe : Construction durable. 16 décembre 2010

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Avis - A-2010-044-CES

Pouvoirs publics - Gouvernance - 2010

Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant la tarification des prestations de l’Agence régionale pour la Propreté. 16 décembre 2010

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Avis - A-2010-043-CES

Aménagement du territoire - Urbanisme - 2010

Projet de Plan Particulier d'Affectation du Sol « Marie-Janson » avec rapport sur les incidences environnementales de la commune de Saint-Gilles. 29 novembre 2010, entériné par l'Assemblée plénière du 16 décembre 2010

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Avis - A-2010-042-CES

Aménagement du territoire - Urbanisme - 2010

Projet de Plan Particulier d'Affectation du Sol « Archimède » de la commune de Bruxelles-Ville. 29 novembre 2010, entériné par l'Assemblée plénière du 16 décembre 2010

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Avis - A-2010-041-CES

Economie - 2010

« Initiative phare Europe 2020 : Une Union de l'Innovation ». 18 novembre 2010

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Avis - A-2010-040-CES

Finances - Fiscalité - Budget - 2010

Avant-projet d'ordonnance modifiant l'ordonnance du 23 juillet 1992 relative à la taxe régionale à charge des occupants d'immeubles bâtis et de titulaires de droits réels sur certains immeubles. 18 novembre 2010

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Avis - A-2010-039-CES

Finances - Fiscalité - Budget - 2010

Avant-projet d'ordonnance modifiant le Code des droits d'enregistrement, d'hypothèque et de greffe. 18 novembre 2010

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Avis - A-2010-038-CES

Finances - Fiscalité - Budget - 2010

Avant-projet d'ordonnance modifiant le Code des taxes assimilées aux impôts sur les revenus. 18 novembre 2010

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Avis - A-2010-037-CES

Environnement - 2010

Avant-projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux conditions d'exploitation pour le stockage de GPL en récipients mobile. 18 novembre 2010

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Avis - A-2010-036-CES

Environnement - 2010

Projets de convention environnementale concernant l'obligation de reprise des déchets d'équipements électriques & électroniques (DEEE), des huiles usagées à usage non alimentaire, des pneus, des véhicules hors d'usage (VHU) et des médicaments périmés. 18 novembre 2010

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Avis - A-2010-035-CES

Emploi - 2010

Avant-projet d'ordonnance relative à la gestion mixte sur le marché de l'emploi dans la Région de Bruxelles-Capitale. 8 novembre 2010, entériné par l'Assemblée plénière du 18 novembre 2010

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Avis - A-2010-034-CES

Environnement - 2010

Projet de plan de gestion de l'eau : projet de programme de mesures et proposition de cahier de charges du rapport d'incidences environnementales. 28 octobre 2010

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Avis - A-2010-033-CES

Egalité des chances - Diversité - Pauvreté - 2010

Avant-projet d'ordonnance portant l'intégration de la dimension de genre dans les lignes politiques de la Région de Bruxelles-Capitale. 28 octobre 2010

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Avis - A-2010-032-CES

Egalité des chances - Diversité - Pauvreté - 2010

Remarques sur le plan d'action bruxellois de lutte contre la pauvreté 2010. 28 octobre 2010

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Avis - A-2010-031-CES

Environnement - 2010

Avant-projet d'ordonnance modifiant l'ordonnance du 7 mars 1991 relative à la prévention et à la gestion des déchets et modifiant l'ordonnance du 25 mars 1999 relative à la recherche, la constatation, la poursuite et la répression des infractions en matière d'environnement. 28 octobre 2010

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Avis - A-2010-030-CES

Economie - 2010

Avant-projet d'ordonnance relative à l'économie sociale et à l'agrément des sociétés en tant qu'entreprise d'insertion et des associations en tant qu'initiative locale de développement de l'emploi en vue de l'octroi de subventions. 4 octobre 2010

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Avis - A-2010-029-CES

Mobilité - 2010

Projet d'arrêté relatif aux plans de déplacements d'entreprises. 21 septembre 2010

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Avis - A-2010-028-CES

Environnement - 2010

Avant-projet d'ordonnance du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale mettant la législation environnementale et énergétique en conformité avec les exigences de la directive 2006/123/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur. 21 septembre 2010

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Avis - A-2010-027-CES

Economie - 2010

Avant-projet d'ordonnance portant assentiment à l'avenant du 30 avril 2010 à l'accord de coopération du 30 mai 2005 entre l'Etat fédéral, la Région flamande, la Région wallonne, la Région de Bruxelles-Capitale et la Communauté germanophone relatif à l'économie plurielle. 21 septembre 2010

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Avis - A-2010-026-CES

Energie - 2010

Avant-projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 6 mai 2004 relatif à la promotion de l'électricité verte et de la cogénération de qualité. 21 septembre 2010

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Avis - A-2010-025-CES

Energie - 2010

Avant-projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif au certificat PEB établi par un certificateur pour les habitations individuelles. 21 septembre 2010

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Avis - A-2010-024-CES

Energie - 2010

Avant-projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif au certificat PEB établi par un certificateur pour les unités tertiaires. 21 septembre 2010

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