Avis et contributions de Brupartners

Avis - A-2023-059-BRUPARTNERS

Emploi - 2023

Conférence sur l’Emploi du 21 septembre 2023 sur la participation des femmes au marché du travail. 07 septembre 2023

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Avis - A-2023-058-BRUPARTNERS

Enseignement - 2023

Avant-projet d’ordonnance portant assentiment à l’Accord de coopération entre la Communauté française, la Commission communautaire française et la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux besoins spécifiques de l’enseignement et de l’accueil de la petite enfance à Bruxelles. 07 septembre 2023

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Avis - A-2023-057-BRUPARTNERS

Environnement - 2023

Projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 25 janvier 2018 relatif à la création d’une zone de basses émissions, en vue d’introduire plus de flexibilité pour les aidants-proches et les personnes à mobilité réduite. 13 juillet 2023

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Avis - A-2023-056-BRUPARTNERS

Environnement - 2023

Projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 15 juillet 2021 relatif aux conditions d'octroi de la prime Bruxell'Air en échange de la radiation de la plaque d'immatriculation d'un véhicule. 13 juillet 2023

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Avis - A-2023-055-BRUPARTNERS

Aménagement du territoire - Urbanisme - 2023

Projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale adoptant le projet de modification partielle du plan régional d’affectation du sol arrêté le 3 mai 2001 relative au plateau du Heysel. 13 juillet 2023

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Avis - A-2023-054-BRUPARTNERS

Emploi - 2023

Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté royal du 9 juin 1999 portant exécution de la loi du 30 avril 1999 relative à l'occupation des travailleurs étrangers. 13 juillet 2023

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Avis - A-2023-053-BRUPARTNERS

Mobilité - 2023

Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 6 octobre 2022 relatif aux services de taxis. 5 juillet 2023

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Avis - A-2023-052-BRUPARTNERS

Europe - International - 2023

Avant-projet d’ordonnance portant assentiment à (1°) la Convention et le Protocole entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République de l’Inde tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, faits à Bruxelles le 26 avril 1993 ; et (2°) au Protocole, fait à New Delhi le 9 mars 2017, modifiant la Convention et le Protocole entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République de l’Inde tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, faits à Bruxelles le 26 avril 1993. 5 juillet 2023

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Avis - A-2023-051-BRUPARTNERS

Energie - 2023

Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 27 décembre 2016 relatif à l’audit énergétique des grandes entreprises et à l’audit énergétique du permis d’environnement. 5 juillet 2023

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Avis - A-2023-050-BRUPARTNERS

Pouvoirs publics - Gouvernance - 2023

Avant-projet d’ordonnance relative à la création d’une banque de données dénommée  « TalentAnalytics.brussels ». 5 juillet 2023

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Avis - A-2023-049-BRUPARTNERS

Aménagement du territoire - Urbanisme - 2023

Avant-projet d’ordonnance instituant une procédure d’instruction spécifique d’une demande de permis d’urbanisme relative à la déconstruction de l’intérieur du Palais du Midi et à la modification du permis délivré par le fonctionnaire délégué de la Région de Bruxelles-Capitale le 24 mai 2019 à la Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles. 5 juillet 2023

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Avis - A-2023-048-BRUPARTNERS

Economie - 2023

Projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à une aide aux entreprises impactées négativement par le Brexit dans leurs activités à l'international. 15 juin 2023

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Avis - A-2023-047-BRUPARTNERS

Environnement - 2023

Avis relatif au rapport d’activité 2022 de la CiRéDé. 15 juin 2023

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Avis - A-2023-046-BRUPARTNERS

Environnement - 2023

Projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 1 décembre 2016 relatif à la gestion des déchets, et ses chapitres relatifs aux granulats recyclés et terres excavées. 15 juin 2023

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Avis - A-2023-045-BRUPARTNERS

Egalité des chances - Diversité - Pauvreté - 2023

Avant-projet de décret et ordonnance conjoint portant création du Code bruxellois de l’égalité, de la non-discrimination et de la promotion de la diversité. 15 juin 2023

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Avis - A-2023-044-BRUPARTNERS

Aménagement du territoire - Urbanisme - 2023

Projet de plan d’aménagement directeur « Mediapark ». 24 mai 2023

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Avis - A-2023-043-BRUPARTNERS

Environnement - 2023

Avis concernant le projet de convention environnementale relative à la responsabilité élargie du producteur des déchets de matelas. 24 mai 2023

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Avis - A-2023-042-BRUPARTNERS

Pouvoirs publics - Gouvernance - 2023

Avis relatif à l’avant-projet d’ordonnance portant transformation, réorganisation et changement de dénomination de l’Agence bruxelloise pour l’Accompagnement de l’Entreprise en l’Agence bruxelloise pour l’Entrepreneuriat. 24 mai 2023

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Avis d'initiative - A-2023-041-BRUPARTNERS

Pouvoirs publics - Gouvernance - 2023

Avant-projet d’ordonnance portant la création d’un Conseil consultatif pour l’élimination du racisme en Région de Bruxelles-Capitale et conséquences sur le fonctionnement général de Brupartners. 17 mai 2023

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Avis - A-2023-040-BRUPARTNERS

Emploi - 2023

Avant-projet d’ordonnance et projets d’arrêtés simplifiant les règles en matière d’accès à la profession. 24 mai 2023

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Avis - A-2023-039-BRUPARTNERS

Economie - 2023

Avant-projet d’ordonnance modifiant l’ordonnance du 20 mai 1999 relative à la Société de Développement pour la Région de Bruxelles-Capitale. 20 avril 2023

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Avis - A-2023-038-BRUPARTNERS

Formation - 2023

Avis relatif à la note de gouvernance des Pôles Formation-Emploi. 20 avril 2023

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Avis - A-2023-037-BRUPARTNERS

Economie - 2023

Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale dérogeant à l’article 12, § 3, de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 16 mai 2019 relatif au mandat et compensation des entreprises sociales d'insertion. 20 avril 2023

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Avis - A-2023-036-BRUPARTNERS

Energie - 2023

Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 27 février 2014 relatif à l’organisation du centre d’information aux consommateurs de gaz et d’électricité. 20 avril 2023

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Avis - A-2023-035-BRUPARTNERS

Environnement - 2023

Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant les normes spécifiques à la mise à disposition et à la qualité des eaux de deuxième circuit. 20 avril 2023

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