Avis et contributions de Brupartners

Avis - A-2021-011-BRUPARTNERS

Aménagement du territoire - Urbanisme - 2021

Plan communal de développement et rapport sur les incidences de la commune d’Evere. 29 janvier 2021

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Avis - A-2021-010-BRUPARTNERS

Energie - 2021

Avant-projet d’ordonnance modifiant l’ordonnance du 19 juillet 2001 relative à l'organisation du marché de l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale, l’ordonnance du 1er avril 2004 relative à l'organisation du marché du gaz en Région de Bruxelles-Capitale, concernant des redevances de voiries en matière de gaz et d'électricité et portant modification de l'ordonnance du 19 juillet 2001 relative à l'organisation du marché de l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale et l’ordonnance du 12 décembre 1991 créant des fonds budgétaires en vue de la transposition de la directive 2018/2001 et de la directive 2019/944. 29 janvier 2021

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Avis - A-2021-009-BRUPARTNERS

Economie - 2021

Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à une aide aux entreprises exerçant un métier de contact, une activité récréative et d’enseignement de conduite dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19. 25 février 2021

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Avis - A-2021-008-BRUPARTNERS

Environnement - 2021

Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 19 mars 2015 réglant la composition et le fonctionnement du comité d'experts des radiations non-ionisantes. 21 janvier 2021

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Avis - A-2021-007-BRUPARTNERS

Environnement - 2021

Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 08 octobre 2009 fixant la méthode et les conditions de mesure du champ électromagnétique émis par certaines antennes. 21 janvier 2021

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Avis - A-2021-006-BRUPARTNERS

Environnement - 2021

Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l’arrêté du 30 octobre 2009 relatif à certaines antennes émettrices d’ondes électromagnétiques. 21 janvier 2021

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Avis - A-2021-005-BRUPARTNERS

Mobilité - 2021

Avant-projet d’ordonnance portant adaptation de la taxe de circulation sur les véhicules automobiles en vue d’une diminution de la taxation à l’égard de certains véhicules à moteur et avis concernant l’avant-projet d’ordonnance portant adaptation de la taxe de mise en circulation en vue d’une diminution de la taxation à l’égard de certains véhicules à moteur. 21 janvier 2021

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Avis - A-2021-004-BRUPARTNERS

Mobilité - 2021

Avant-projet d’ordonnance établissant une taxe de lutte contre la congestion du trafic automobile. 21 janvier 2021

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Avis d'initiative - A-2021-003-BRUPARTNERS

Egalité des chances - Diversité - Pauvreté - 2021

Avis d’initiative relatif à la lutte contre le racisme. 21 janvier 2021

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Avis d'initiative - A-2021-002-BRUPARTNERS

Egalité des chances - Diversité - Pauvreté - 2021

Avis d’initiative relatif aux impacts de la crise liée au Covid-19 sur les situations de pauvreté et de précarité en Région de Bruxelles-Capitale. 21 janvier 2021.

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Avis d'initiative - A-2021-001-BRUPARTNERS

Formation - 2021

Avis d’initiative relatif à la réforme du dispositif de congé-éducation payé. 21 janvier 2021

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Contribution - C-2020-004-BRUPARTNERS

Emploi - 2020

Contribution dans le cadre des priorités partagées de la Stratégie GO4 Brussels 2030 : Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale instaurant une prime de relance pour l’engagement d’un demandeur d’emploi

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Contribution - C-2020-003-BRUPARTNERS

Economie - 2020

Contribution dans le cadre des priorités partagées de la Stratégie GO4 Brussels 2030 : Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale instaurant une prime dérogatoire et exceptionnelle au régime prévu par l’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 décembre 2017 instaurant une prime pour indépendant

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Contribution - C-2020-002-BRUPARTNERS

Economie - 2020

Plan de relance et de redéploiement pour la Région de Bruxelles-Capitale

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Avis - A-2020-062-BRUPARTNERS

Formation - 2020

Avant-projet d’arrêté 2020/2613 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 2013/129 du Collège de la Commission communautaire française du 19 décembre 2013 relatif à l'octroi de certains avantages aux stagiaires qui reçoivent une formation professionnelle dans le cadre de l'Institut bruxellois francophone pour la formation professionnelle. Avis émis par le Conseil d'Administration du 23 décembre 2020 et ratifié par l'Assemblée Plénière du 21 janvier 2021

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Avis - A-2020-061-BRUPARTNERS

Economie - 2020

Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale instaurant une prime dérogatoire et exceptionnelle au régime prévu par l’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 décembre 2017 instaurant une prime pour indépendant. 17 décembre 2020

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Avis - A-2020-060-BRUPARTNERS

Environnement - 2020

Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du XXXXX opérant le déclassement d’un tronçon du cours d’eau non navigable de 2ième catégorie n° 1.015 « Linkebeek (Verrewinkelbeek) ». 17 décembre 2020

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Avis - A-2020-059-BRUPARTNERS

Environnement - 2020

Projet d’arrêté portant modification de l’arrêté du 18 avril 2002 relatif à la mise en décharge des déchets. 17 décembre 2020

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Avis - A-2020-058-BRUPARTNERS

Environnement - 2020

Avant-projet d’ordonnance portant assentiment au protocole modifiant la Convention Benelux en matière de chasse et de protection des oiseaux, fait à Bruxelles le 17 février 2016. 17 décembre 2020

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Avis - A-2020-057-BRUPARTNERS

Economie - 2020

Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale de pouvoirs spéciaux concernant l’octroi aux locataires d’un prêt sur le loyer commercial dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19. 17 décembre 2020

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Avis - A-2020-056-BRUPARTNERS

Economie - 2020

Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 15 octobre 2020 relatif à un aide aux secteurs de l’événementiel, du monde de la nuit, du tourisme et de la culture dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19. 17 décembre 2020

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Avis - A-2020-055-BRUPARTNERS

Economie - 2020

Projet d’arrêté relatif à une aide en vue de l’indemnisation des exploitants des services de taxis et de location de voitures avec chauffeur affectés par les mesures prises pour limiter la propagation du coronavirus COVID-19. 17 décembre 2020

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Avis - A-2020-054-BRUPARTNERS

Aménagement du territoire - Urbanisme - 2020

Projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant exécution de l'ordonnance du 16 mai 2019 relative au Contrat Ecole. 19 novembre 2020

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Avis - A-2020-053-BRUPARTNERS

Europe - International - 2020

Avant-projet d’ordonnance portant assentiment à l’accord de partenariat et de coopération entre l’Union européenne et ses Etats membres, d’une part, et la République de Singapour, d’autre part, signé à Bruxelles le 19 octobre 2018. 19 novembre 2020

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Avis - A-2020-052-BRUPARTNERS

Environnement - 2020

Projet de Programme de travail 2020-2021 de la CIReDe. 19 novembre 2020

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