Avis et contributions de Brupartners

Avis - A-2020-002-CES

Environnement - 2020

Avant-projet d’ordonnance visant l’assentiment à la modification du 22 juin 2017 de la Convention du 9 septembre 1996 relative à la collecte, au dépôt et à la réception des déchets survenant en navigation rhénane et intérieure, des Annexes et des Appendices (CDNI). 16 janvier 2020

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Avis d'initiative - A-2020-001-CES

Environnement - 2020

Avis d’initiative relatif à la simplification administrative pour les permis environnement. 16 janvier 2020

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Avis - A-2019-075-CES

Aménagement du territoire - Urbanisme - 2019

Projet de plan d’aménagement directeur (PAD) « Delta - Hermann-Debroux ». 21 novembre 2019

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Avis - A-2019-074-CES

Aménagement du territoire - Urbanisme - 2019

Projet de plan d’aménagement directeur (PAD) « Josaphat ». 21 novembre 2019

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Avis - A-2019-073-CES

Aménagement du territoire - Urbanisme - 2019

Projet de plan d’aménagement directeur (PAD) « Heyvaert ». 21 novembre 2019

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Avis - A-2019-072-CES

Aménagement du territoire - Urbanisme - 2019

Projet de plan d’aménagement directeur (PAD) « Loi ». 21 novembre 2019

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Avis - A-2019-071-CES

Environnement - 2019

Avis sur saisine de BRUGEL relative à la demande de Vivaqua d’indexation de ses tarifs au 1er janvier 2020. 17 octobre 2019

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Avis - A-2019-070-CES

Finances - Fiscalité - Budget - 2019

Avant-projet d’ordonnance portant modification des dispositions procédurales dans le cadre de la reprise du service des taxes de circulation et portant dispositions diverses. 17 octobre 2019

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Avis - A-2019-069-CES

Mobilité - 2019

Projet de Plan Régional de Mobilité - Good Move. 17 octobre 2019

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Avis d'initiative - A-2019-068-CES

Aménagement du territoire - Urbanisme - 2019

Avis d'initiative relatif aux outils stratégiques et règlementaires en urbanisme et en aménagement du territoire : recommandations. 19 septembre 2019

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Avis - A-2019-067-CES

Aménagement du territoire - Urbanisme - 2019

Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale déterminant les actes et travaux dispensés de permis d’urbanisme, de l’avis des administrations ou instances requis en application du CoBAT, des mesures particulières de publicité ou de l’intervention d’un architecte. 11 juillet 2019

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Avis - A-2019-066-CES

Emploi - 2019

Note relative à la gouvernance des Pôles Formation Emploi (PFE) et le modèle de statuts relatifs à tous les PFE asbl. 1 juillet 2019, entériné par l'Assemblée plénière du 11 juillet 2019

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Avis - A-2019-065-CES

Aménagement du territoire - Urbanisme - 2019

Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale déterminant la procédure d’indemnisation liée à l’établissement de la servitude légale d’utilité publique relative au réseau de métro et de prémétro. 20 juin 2019

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Avis - A-2019-064-CES

Aménagement du territoire - Urbanisme - 2019

Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale déterminant la procédure de demande d’autorisation en vue de l’établissement de la servitude légale d’utilité publique relative au réseau de métro et de prémétro. 20 juin 2019

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Avis - A-2019-063-CES

Finances - Fiscalité - Budget - 2019

Avant-projet d’ordonnance portant reprise du service de la taxe sur les jeux et paris, de la taxe sur les appareils automatiques de divertissement et de la taxe d’ouverture de débits de boissons fermentées. 20 juin 2019

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Avis - A-2019-062-CES

Formation - 2019

Rapport relatif aux Conclusions du projet-pilote « Certificat de compétence professionnelle (CCP)». 20 juin 2019

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Avis - A-2019-061-CES

Environnement - 2019

Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 25 janvier 2018 relatif à la création d’une zone de basses émissions. 20 juin 2019

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Avis - A-2019-060-CES

Environnement - 2019

Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 17 décembre 2009 fixant la liste des activités à risque. 20 juin 2019

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Avis - A-2019-059-CES

Environnement - 2019

Avant-projet d’ordonnance relative aux aides pour le développement de l’agriculture et de l’aquaculture. 20 juin 2019

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Avis - A-2019-058-CES

Environnement - 2019

Avant-projet d'ordonnance modifiant l'ordonnance du 2 mai 2013 portant le Code bruxellois de l'Air, du Climat et de la maîtrise de l'Energie en vue de la transposition de la directive (UE) 2018/44. 20 juin 2019

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Avis - A-2019-057-CES

Environnement - 2019

Avant-projet d’ordonnance relative aux mesures concernant le respect par les utilisateurs des règles en matière d’accès aux ressources génétiques et de partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation. 20 juin 2019

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Avis - A-2019-056-CES

Energie - 2019

Avis sur le projet de Plan National Energie Climat 2030 (PNEC). 14 juin 2019

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Avis - A-2019-055-CES

Finances - Fiscalité - Budget - 2019

Avant-projet d’ordonnance portant diverses dispositions dans le cadre de la reprise du service des taxes de circulation et du précompte immobilier par la Région de Bruxelles-Capitale. 16 mai 2019

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Avis - A-2019-054-CES

Finances - Fiscalité - Budget - 2019

Avant-projet d’ordonnance modifiant le Code des taxes assimilées aux impôts sur les revenus dans le cadre de la reprise du service de la taxe de circulation sur les véhicules automobiles, de la taxe de mise en circulation et de l’eurovignette par la Région de Bruxelles-Capitale. 16 mai 2019

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Avis - A-2019-053-CES

Environnement - 2019

Avant-projet d’ordonnance modifiant l’ordonnance du 2 mai 2013 portant le code bruxellois de l’air, du climat et de la maitrise de l’énergie. 3 mai 2019

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